Projets retenus et rapports définitifs- QPC 2020

07/12/2022

QPC 2020

Sont recensés ci-dessous les seize projets retenus dans le cadre de l'initiative QPC 2020.
Cliquer sur un projet afin d'accéder au rapport rendu au format PDF.

 

Université Paris-I Panthéon-Sorbonne,
UMR 8103 – Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne (ISPJS)

Responsables scientifiques :
Madame Agnès Roblot-Troizier, Professeur à l’École de droit de la Sorbonne
Madame Marie-Caroline Arreto, Docteur en droit public Post-doctorant à l’ISJPS

Université de Limoges -
Observatoire des mutations
institutionnelles et juridiques
(OMIJ, EA 3177)

Responsables scientifiques  :
Monsieur Damien Roets, Professeur à l’Université de Limoges, OMIJ
Monsieur Lyn François, Maître de conférence à l’Université de Limoges,
OMIJ

Université Paris-II Panthéon-Assas / Centre d’études et de recherches de sciences administratives et politiques (CERSA - CNRS) UMR 7106

Responsable scientifique :
Monsieur Marc Milet, Maître de conférences HDR en science politique, Université Paris-II – Panthéon-Assas, CERSA
 

Université Toulouse Capitole - Institut Maurice Hauriou

Responsables scientifiques :
Monsieur Stéphane Mouton, Professeur de droit public à l’Université Toulouse-1 Capitole, directeur de l’Institut Maurice Hauriou
Monsieur Mathieu Carpentier, Professeur de droit public à l’Université Toulouse-1 Capitole
 

Université de Tours - Institut de recherche juridique interdisciplinaire François-Rabelais de la Faculté de droit, économie et sciences sociales (IRJI)

Responsable scientifique :
Véronique Tellier-Cayrol, Maître de conférences HDR en droit privé, Université de Tours

Université Lyon Saint-Étienne, Centre de recherches critiques sur le droit (CERCRID), UMR CNRS 5137

Responsables scientifiques :
Madame Pascale Deumier, Agrégée des Facultés de droit, Professeur à l’Université Lyon-3
Monsieur Mathieu Disant, Agrégé des Facultés de droit, Professeur à l’Université Lyon Saint-Étienne, Directeur du CERCRID (UMR CNRS 5137)

Université de Bourgogne - Centre de recherches en droit des marchés et des investissements internationaux (CREDIMI)

Responsables scientifiques :
Madame Anne-Laure Cassard-Valembois, Maître de conférences HDR de droit public à l’Université de Bourgogne
Monsieur Régis Vabres, Agrégé de droit privé, Professeur à l’Université de Bourgogne

Université de Picardie-Jules Verne – Centre universitaire de recherches sur l’action publique et le politique – Épistémologie et sciences sociales (CURAPP-ESS) UMR 7319

Responsables scientifiques :
Monsieur Charles-Edouard Sénac, Professeur de droit public, Université de Bordeaux / CURAPP-ESS UMR 7319 et CERCCLE EA 7436
Monsieur Maxence Christelle, Maître de conférences en droit public, Université de Picardie-Jules Verne / CURAPP-ESS UMR 7319
Monsieur Bertrand-Léo Combrade, Maître de conférences en droit public, Université de Picardie-Jules Verne / CURAPP-ESS UMR 7319

Université de Toulon – Centre de droit et politique comparés Jean-Claude Escarras (CDPC-JCE), UMR 7318 DICE – Institut d’études ibériques et ibérico-américaines (IE2IA)

Responsables scientifiques :
Madame Caterina Severino, Professeur de droit public, Centre de droit et politique comparés Jean-Claude Escarras (CDPC-JCE), UMR 7318 DICE, Université de Toulon
Monsieur Hubert Alcaraz, Professeur de droit public, Institut d’études ibériques et ibérico-américaines (IE2IA), UMR 7318 DICE, Université de Pau et des Pays de l’Adour

Université de Bordeaux - Centre d’études et de recherches comparatives sur les constitutions, les libertés et l’État (CERCCLE) – EA 7436

Responsables scientifiques :
Madame Pauline Gervier, Maître de conférences en droit public, Université de Bordeaux, Directrice adjointe du Centre d’études et de recherches comparatives sur les constitutions, les libertés et l’État – EA 7436 ; Directrice des études de la préparation au concours de l’ENM, Institut d’études judiciaires de Bordeaux
Monsieur Florian Savonitto, Maître de conférences en droit public, Université de Bordeaux, Centre d’études et de recherches comparatives sur les constitutions, les libertés et l’État – EA 7436 ; Secrétaire général de la revue Dalloz Constitutions
 

 

Annexes

Université de Lille - Centre de recherche Droits et perspectives du droit (CRDP)

Responsable scientifique :
Monsieur Emmanuel Cartier, Professeur de droit public à l’Université de Lille, Centre de recherches Droits et perspectives du droit – Équipe de recherche en droit public (CRDP-ERDP), co-directeur du CRDP

Université de Rennes 1

Responsable scientifique :
Madame Marie Mesnil, Maîtresse de conférences à l’Université de Rennes-1,
Chercheure à l’IODE (UMR CNRS 6262)

Aix-Marseille Université –
Droits international, comparé et
européen / Institut Louis Favoreu –
Groupe d’études et de recherches sur
la justice constitutionnelle
[UMR 7318, DICE, ILF-Gerjc]

Responsables scientifiques :
Madame Sophie De Cacqueray, Maître de conférences, HDR, UMR 7318, DICE, ILF-Gerjc, AMU
Madame Sophie Hutier, Maître de conférences, UMR 7318, DICE, ILF-Gerjc AMU
 

Université de Limoges, Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l’environnement de l’aménagement et de l’urbanisme (CRIDEAU), équipe thématique de l’Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ)

Responsables scientifiques :
Madame Jessica Makowiak, Maître de conférences en droit public, Université de Limoges, Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l’environnement de l’aménagement et de l’urbanisme (CRIDEAU), équipe thématique de l’Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ)
Madame Emilie Chevalier, Professeur des Universités, Université de Limoges, Directrice du centre de recherches interdisciplinaires en droit de l’environnement de l’aménagement et de l’urbanisme (CRIDEAU), équipe thématique de l’Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ)

Institut des sciences sociales du politique, UMR 7220, École normale supérieure (ENS) Paris Saclay, Université Paris Nanterre, CNRS

Responsable scientifique :
Madame Marie Cornu, Directrice de recherches CNRS (Institut des sciences sociales du politique, UMR 7220 : CNRS, ENS Paris Saclay, Université Paris Nanterre)

Université de Montpellier - Centre d’études et de recherches comparatives constitutionnelles et politiques de Montpellier (CERCOP) EA 2037 ; Centre de recherches et d’études administratives de Montpellier (CREAM) EA 2038.

Responsables scientifiques :
Monsieur Pierre-Yves Gahdoun, Professeur à l’Université de Montpellier
Monsieur Guylain Clamour, Professeur à l’Université de Montpellier