Après s’être déplacé à Metz, Nantes et Pau en 2019, à Lyon en 2020, à Bourges en 2021, à Marseille et Montpellier en 2022, et à Bordeaux en février 2023, le Conseil constitutionnel a siégé une nouvelle fois hors de ses murs mercredi 15 novembre 2023, dans les locaux de la Cour administrative d’appel de Douai*.
Il y a tenu son audience publique sur les questions prioritaires de constitutionnalité n° 2023-1069/1070 et n° 2023-1071.
Cette 9e audience publique hors les murs répondait à la volonté du président Laurent Fabius de faire mieux connaître le Conseil et ces "questions citoyennes" que sont les questions prioritaires de constitutionnalité.
Vendredi 24 novembre le président du Conseil constitutionnel est retourné à Douai à l’université d’Artois où il a été accueilli par Fanny Vasseur-Lambry, doyenne de la faculté. Laurent Fabius y a commenté les décisions prises par le Conseil concernant les QPC examinées la semaine précédente dans la ville et rendues publiques le matin même. Cette analyse a été suivie par un échange avec les étudiants.
Audience des QPC 2023-1069/1070
[ Décision n° 2023-1069/1070 QPC du 24 novembre 2023 - Communiqué de presse ]
Audience de la QPC 2023-1071
Cour administrative d’appel de Douai (Hôtel d'Aoust)
Les déplacements du Conseil constitutionnel en région depuis 2019