Articles d’ouvrages
LEVADE Anne. La QPC n'a pas tué le contrôle de constitutionnalité a priori ! Jus Publicum. In : Mélanges en l'honneur d'Anne-Marie Le Pourhiet, Presses universitaires de Rennes, 2024, p. 323-329.
PIWNICA, Emmanuel. Le hasard et la nécessité ou le point de vue de l'avocat sur les faits apportés par les parties en QPC. In : Faits et preuves dans le contrôle de la constitutionnalité de la loi, Bruylant, 2024, p. 153-167.
THÉRY, Philippe. QPC. Questions sur les principes et la hiérarchie des normes. In : Ecrits sans esprit : mélanges en l’honneur de Philippe Delebecque, Dalloz, 2024, p. 1019-1029
Chroniques récurrentes
* Sur la question prioritaire de constitutionnalité
BRENAUT Maxime ; SAFI Farah. Un an de QPC en matière pénale (septembre 2023-août 2024). Droit pénal, n° 10, octobre 2024, 16 p.
DEUMIER, Pascale. Un an de… QPC et procédures (oct. 2022- nov. 2023). Procédures, février 2024, n° 2, p. 3-8
DISANT, Mathieu. Question prioritaire de constitutionnalité : chronique d’actualité des évolutions procédurales (septembre – novembre 2023) et (décembre 2023 - février 2024), Lexbase hebdo. Édition publique, 730 et 740, 11 janvier 2024 et 28 mars 2024.
ROUSSEAU, Dominique. Chronique de jurisprudence de question prioritaire de constitutionnalité (mai - novembre 2023), (novembre 2023-mars 2024) et (mars 2024-novembre 2024), La Gazette du Palais, n° 40, n° 18 et n° 40, 5 décembre 2023, 28 mai 2024, 10 décembre 2024.
* Sur la jurisprudence constitutionnelle
BONNET Julien, GAHDOUN Pierre-Yves, ROUSSEAU Dominique. Chronique de jurisprudence constitutionnelle 2023. Questions Constitutionnelles - Revue de droit constitutionnel [en ligne], 28 février 2024.
BOUAZIZ, Margaux ; COMBRADE, Bertrand-Léo ; HUTIER, Sophie ; MICHEL, Pierre ; FATIN-ROUGE STEFANINI, Marthe. Jurisprudence du Conseil constitutionnel. Revue française de droit constitutionnel, décembre 2023, n° 136, p. 957-1010
DEBAETS, Émilie ; JACQUINOT Nathalie. Droit constitutionnel. Recueil Dalloz, n° 25, 4 juillet 2024, p. 1250 et s.
DJEMNI-WAGNER, Sonya ; DUMAS-LAVENAC, Sophie ; LAVRIC, Sabrina ; LEONHARD, Julie. Jurisprudence du Conseil constitutionnel. Revue française de droit constitutionnel, juin 2024, n° 138, p. 497-535
GICQUEL, Jean ; GICQUEL, Jean-Éric. Chronique constitutionnelle française (1er juillet-30 septembre 2023), (1er octobre – 31 décembre 2023) et (1er janvier – 31 mars 2024). Pouvoirs, janvier, avril et septembre 2024, n° 188, n° 189 et n° 190, p. 139-169, p. 143-181 et p. 153-183.
PELLETIER, Marc. Droit constitutionnel fiscal : chronique de l’année 2023. Revue de droit fiscal, n° 19, mai 2024, n° 19, 8 p.
PISSALOUX, Jean-Luc. Chronique de jurisprudence constitutionnelle financière et fiscale. Gestion et finances publiques, n° 2, mars-avril 2024, p. 87-100.
RAGIMBEAU, Laure ; UBAUD-BERGERON, Marion ; YOUTA, Ferdi. Chronique de jurisprudence droit administratif et droit constitutionnel (juin 2023 – juin 2024). Questions constitutionnelles - Revue de droit constitutionnel [en ligne], 29 juillet 2024, 22 p.
VERPEAUX, Michel ; CASSARD-VALEMBOIS, Anne-Laure ; MACAYA, Ariana. Jurisprudence constitutionnelle : 2nd semestre 2023 et 1er semestre 2024. La Semaine juridique. Édition générale, 11 mars 2024 et 9 septembre 2024, n° 10 et n° 36, p. 450-459 et p. 1461-1470.
Articles de revue
BLANC, Philippe. Particularités de la question prioritaire de constitutionnalité, Droit de la famille, n° 5, mai 2024, 3 p.
DOLMAIRE, Camille. La condition alternative de nouveauté du moyen soulevé à l’appui d’une QPC. Revue française de droit constitutionnel, n° 137, 2024, 22 p.
HOUARI, Fadela. Question prioritaire de constitutionnalité et droit de la famille : Pourquoi nous ne nous l'approprions pas ?, Droit de la famille, n° 5, mai 2024, 2 p.
RAGIMBEAU Laure, UBAUD-BERGERON Marion, et YOUTA Ferdi. QPC vs CEDH : quelques remarques à propos du contrôle de la conformité des règles jurisprudentielles administratives aux droits fondamentaux. Questions Constitutionnelles- Revue de droit constitutionnel [en ligne], 5 février 2024
ROBLOT-TROIZIER, Agnès. Droits invocables au soutien d'une question prioritaire de constitutionnalité en droit de la famille, Droit de la famille, n° 5, mai 2024, 3 p.
VERPEAUX, Michel. Il est possible de saisir directement le Conseil constitutionnel. Note sous Cons. const., 26 septembre 2024, n° 2024-1104-QPC, Actualité juridique Droit administratif, n° 41, 2 décembre 2024, p. 2221 et s.